{"id":599,"date":"2017-08-04T18:16:04","date_gmt":"2017-08-04T16:16:04","guid":{"rendered":"https:\/\/www.trois-a.org\/?p=599"},"modified":"2025-05-26T10:43:22","modified_gmt":"2025-05-26T08:43:22","slug":"projet-lecrin","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/2017\/08\/04\/projet-lecrin\/","title":{"rendered":"Projet l’Ecrin"},"content":{"rendered":"
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\"\"<\/p>\n

Apr\u00e8s avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la d\u00e9saffection et au d\u00e9classement de l’ancienne mairie annexe d’Arc 1800 sit\u00e9e aux Villards, le conseil municipal de Bourg-St-Maurice a approuv\u00e9 la vente des b\u00e2timents (915 000 euros)et de parcelles attenantes (1 140 m\u00e9) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement, repr\u00e9sent\u00e9e par Michael Ruel, qui a d\u00e9pos\u00e9 un permis de construire pour un b\u00e2timent de 1 700 m2 de plancher qui n\u00e9cessitera l’implantation d’une passerelle pour acc\u00e9der au frant de neige.
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Extrait du CR du conseil municipal du 22 mars 2016:<\/h1>\n

5.13. D\u00e9saffectation et d\u00e9classement de l\u2019ancienne mairie annexe<\/strong><\/p>\n

d\u2019Arc 1800 en vue de sa cession.<\/strong><\/p>\n

Rapporteur : Henri BLANC<\/p>\n

Affaire suivie par : Antoine CURBILLON\/ St\u00e9phanie THERISOD<\/p>\n

Monsieur Henri BLANC, Adjoint d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aux Affaires Fonci\u00e8res, rappelle au Conseil municipal que la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 5.3. du Conseil municipal du 28 mars 2013 a approuv\u00e9 la mise en vente de l\u2019ancienne mairie annexe d\u2019Arc 1800 sis sur la parcelle cadastr\u00e9e section AC n\u00b0 75.<\/p>\n

Or, ce b\u00e2timent est rattach\u00e9 par affectation au domaine public.<\/p>\n

Par cons\u00e9quent, il est propos\u00e9, pour que le bien susvis\u00e9 puisse sortir du domaine public de la collectivit\u00e9 et ainsi relever de son patrimoine priv\u00e9, de constater sa d\u00e9saffectation et de proc\u00e9der \u00e0 son d\u00e9classement du domaine public.<\/p>\n

Il est rappel\u00e9 que la d\u00e9saffectation du bien est l\u2019op\u00e9ration qui consiste \u00e0 ne plus utiliser un bien \u00e0 l\u2019usage direct du public en vue de l\u2019accomplissement d\u2019une mission de service public. Le d\u00e9classement est un acte administratif qui fait perdre \u00e0 un bien son caract\u00e8re de d\u00e9pendance du domaine public.<\/p>\n

A ce titre, il est rappel\u00e9 que ce b\u00e2timent n\u2019est plus utilis\u00e9 \u00e0 destination de \u00ab Mairie annexe \u00bb depuis d\u00e9cembre 2014, suite \u00e0 la r\u00e9habilitation d\u2019un b\u00e2timent sis au Charvet \u00e0 Arc 1800, et que celui-ci est vide de toute occupation depuis cette date.<\/p>\n

Il est pr\u00e9cis\u00e9 que la Commission d\u2019urbanisme a \u00e9mis un avis favorable lors de sa r\u00e9union en date du 25 f\u00e9vrier 2016.<\/p>\n

5.14. Cession du b\u00e2timent situ\u00e9 sur la parcelle AC n\u00b0 75 \u00e0 Arc 1800 au<\/strong><\/p>\n

profit de la soci\u00e9t\u00e9 MJ DEVELOPPEMENT et d\u2019une partie des parcelles AC n\u00b0152 et n\u00b0153.<\/strong><\/p>\n

Rapporteur : Henri BLANC<\/p>\n

Affaire suivie par : Antoine CURBILLON\/St\u00e9phanie THERISOD<\/p>\n

Monsieur Henri BLANC, Adjoint d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aux Affaires Fonci\u00e8res expose au Conseil Municipal que la Commune, par d\u00e9lib\u00e9ration en date du 28 mars 2013, a d\u00e9cid\u00e9 la mise en vente du b\u00e2timent de l\u2019ancienne mairie annexe situ\u00e9 \u00e0 Arc 1800 sur la parcelle AC n\u00b0 75.<\/p>\n

Il est rappel\u00e9 que ce b\u00e2timent faisait d\u00e9j\u00e0 l\u2019objet d\u2019une d\u00e9lib\u00e9ration en date du 19 d\u00e9cembre 2013 concernant la vente \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 CRISTAL DEVELOPMENT mais qu\u2019en l\u2019absence de r\u00e9alisation des conditions le compromis est devenu caduque.<\/p>\n

La commission d\u2019urbanisme s\u2019est prononc\u00e9e favorablement en date du 14 janvier 2016, pour la vente au profit de la soci\u00e9t\u00e9 MJ DEVELOPPEMENT repr\u00e9sent\u00e9e par M. RUEL Michael, dont le si\u00e8ge se situe \u00e0 Anglet (64), pour un montant de 915 000 \u20ac net vendeur.<\/p>\n

Afin de r\u00e9aliser le projet de l\u2019acqu\u00e9reur, \u00e0 savoir la construction d\u2019une r\u00e9sidence de logements d\u2019au minimum 1700 m2 de surface de plancher, la Commune de Bourg Saint Maurice vend une partie de la parcelle AC n\u00b0 152 d\u2019une superficie approximative de 73 m\u00b2 et d\u2019une partie de la parcelle AC n\u00b0 153 d\u2019une superficie approximative de 1073 m\u00b2.<\/p>\n

En outre, le projet pr\u00e9voit la r\u00e9alisation d\u2019une passerelle a\u00e9rienne qui survolera la parcelle AC n\u00b0 152 sur une largeur d\u2019environ trois m\u00e8tres afin de pr\u00e9voir un acc\u00e8s pi\u00e9tons pour acc\u00e9der au front de neige.<\/p>\n

Il convient donc d\u2019autoriser le survol sur la parcelle communale AC n\u00b0 152 \u00e0 titre gratuit et d\u2019autoriser l\u2019implantation des fondations sur cette m\u00eame parcelle.<\/p>\n

Aussi, il est propos\u00e9 \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e de c\u00e9der ledit terrain \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 MJ DEVELOPPEMENT et de signer un compromis de vente avec cette derni\u00e8re avec la condition suspensive suivante :<\/p>\n

– Obtention d\u2019un permis de construire purg\u00e9 de tout recours.<\/p>\n

Par cons\u00e9quent, la soci\u00e9t\u00e9 MJ DEVELOPPEMENT est donc autoris\u00e9e \u00e0 d\u00e9poser le permis de construire par anticipation.<\/p>\n

A ce titre, il est n\u00e9cessaire de constituer une servitude de cour commune sur les limites s\u00e9paratives entre le bien c\u00e9d\u00e9 et les parcelles restant communales.<\/p>\n

La Commune c\u00e8de \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement avec capacit\u00e9 de substitution \u00e0 toute personne morale dont ces derniers seraient garants solidaires.<\/p>\n

Monsieur Louis GARNIER rappelle son opposition \u00e0 cette acquisition par la commune lors du pr\u00e9c\u00e8dent mandat. Il avait \u00e0 l\u2019\u00e9poque soulign\u00e9 le prix \u00e9lev\u00e9 de cet achat bien que le service des domaines l\u2019ait approuv\u00e9. Il regrette le manque de r\u00e9gularit\u00e9 des estimations qui sont parfois sous-\u00e9valu\u00e9es (exemple : Vulmix) et d\u2019autres sur\u00e9valu\u00e9es (achat de ce b\u00e2timent par la commune).<\/p>\n

Monsieur Louis GARNIER souhaiterait conna\u00eetre la r\u00e9partition entre la vente et les 2 parcelles de terrains car il pense que le b\u00e2timent lui-m\u00eame n\u2019est pas vendu \u00e0 sa juste valeur, Monsieur Henri BLANC indique que cela n\u2019est pas possible. Il pr\u00e9cise, par ailleurs, que ces terrains attenants vont permettre un acc\u00e8s direct au front de neige d\u2019Arc 1800 et que si la commune ne les avait pas c\u00e9d\u00e9s ils n\u2019auraient en aucun cas \u00e9t\u00e9 construits.<\/p>\n

Madame Jacqueline POLETTI rappelle que le contenu de cette vente est identique \u00e0 celui propos\u00e9 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 CRISTAL DEVELOPMENT.<\/p>\n

Monsieur Henri BLANC pense que ramener le prix de vente au m2 n\u2019a que tr\u00e8s peu de sens. Bien qu\u2019il n\u2019y ait plus de droits \u00e0 construire \u00e0 Arc 1800, cet achat va permettre \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 MJ DEVELOPPEMENT de r\u00e9aliser une r\u00e9sidence de logements avec une surface de plancher minimale de 1700 m\u00b2. Monsieur le Maire rappelle que l\u2019objectif de la commune \u00e9tait de revendre ce bien au m\u00eame prix d\u2019acquisition que le Conseil municipal de Monsieur Damien PERRY.<\/p>\n

Monsieur Eric MINORET approuve cette vente dans ces conditions.<\/p>\n

Le Conseil municipal apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 :<\/p>\n

VU le Code G\u00e9n\u00e9ral des collectivit\u00e9s territoriales,<\/p>\n

VU la d\u00e9lib\u00e9ration du 28 mars 2013 et la d\u00e9lib\u00e9ration en date du 19 d\u00e9cembre 2013 ;<\/p>\n

VU l\u2019avis de la commission d\u2019urbanisme du 14 janvier 2016 ;<\/p>\n

VU l\u2019avis de France Domaines du 15 f\u00e9vrier 2016 ;<\/p>\n

VU le plan d\u2019esquisse de division parcellaire ;<\/p>\n

– ANNULE la d\u00e9lib\u00e9ration en date du 19 d\u00e9cembre 2013 concernant la vente d\u2019un<\/p>\n

b\u00e2timent situ\u00e9 sur la parcelle AC n\u00b0 75 et une partie de la parcelle AC n\u00b0 153 \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9<\/p>\n

Cristal Development ;<\/p>\n

– APPROUVE la vente du b\u00e2timent situ\u00e9 sur la parcelle AC n\u00b0 75 et une partie des<\/p>\n

parcelles AC n\u00b0 152 (73 m\u00b2) et AC n\u00b0 153 (1073 m\u00b2) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement<\/p>\n

repr\u00e9sent\u00e9e par M. RUEL Michael dont le si\u00e8ge social se situ\u00e9 55 avenue d\u2019Espagne<\/p>\n

BP 80212 – 64602 ANGLET ;<\/p>\n

– AUTORISE le survol \u00e0 titre gratuit de la parcelle communale AC n\u00b0 152 sur une largeur<\/p>\n

d\u2019environ trois m\u00e8tres et l\u2019implantation des fondations sur cette m\u00eame parcelle.<\/p>\n

– APPROUVE le principe d\u2019instauration de servitude de cour commune sur les limites<\/p>\n

s\u00e9paratives entre le bien c\u00e9d\u00e9 et les parcelles restant communales.<\/p>\n

– FIXE les conditions de cession de la fa\u00e7on suivante :<\/p>\n

B\u00e2timent situ\u00e9 sur la parcelle AC n\u00b0 75 d\u2019une surface de 838m2.<\/p>\n

Partie des parcelles AC n\u00b0 152 (environ 73 m\u00b2) et AC n\u00b0 153 (environ 1073 m2)<\/p>\n

R\u00e9alisation d\u2019une r\u00e9sidence de logements avec une surface de plancher minimale de<\/p>\n

1700 m\u00b2.<\/p>\n

Les locaux sont libres de toute occupation.<\/p>\n

Prix de vente fix\u00e9 \u00e0 915 000 \u20ac net vendeur (neuf cent quinze mille euros).<\/p>\n

Les frais d\u2019acte seront \u00e0 la charge de l\u2019acqu\u00e9reur.<\/p>\n

Le bien est vendu en l\u2019\u00e9tat.<\/p>\n

– AUTORISE Monsieur le Maire \u00e0 signer le compromis de vente ainsi que l\u2019acte<\/p>\n

authentique correspondant et toutes pi\u00e8ces n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la pr\u00e9sente<\/p>\n

d\u00e9lib\u00e9ration.<\/p>\n

5.15. Terrain sis \u00e0 Arc 1800 \u2013 D\u00e9p\u00f4t de permis de construire par la<\/strong><\/p>\n

soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement.<\/strong><\/p>\n

Rapporteur : Henri BLANC<\/p>\n

Affaire suivie par : Vanessa BRECHET<\/p>\n

Monsieur Henri BLANC, Adjoint d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aux Affaires fonci\u00e8res, rappelle que, par d\u00e9lib\u00e9ration de ce jour, le Conseil municipal a approuv\u00e9 la cession de l\u2019ancienne Mairie annexe,cadastr\u00e9e AC n\u00b0 75, ainsi qu\u2019une partie des parcelles AC n\u00b0 152 et n\u00b0153 au profit de la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement.<\/p>\n

Ce compromis pr\u00e9voit que l\u2019acte de cession comportera une constitution de servitudes de cour commune entre le terrain c\u00e9d\u00e9 et les parcelles restant communales.<\/p>\n

Dans l\u2019attente de la signature de cet acte, et afin de permettre l\u2019instruction du permis de construire, il convient d\u2019autoriser la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement, avec capacit\u00e9 de substitution \u00e0 toute personne morale dont ces derniers seraient garants solidaires, \u00e0 d\u00e9poser le permis de construire sur l\u2019ensemble des parcelles communales constituant le t\u00e8nement foncier (parcelles \u00e0 c\u00e9der et parcelles restant communales), cadastr\u00e9es section AC n\u00b0 74, 75, 152, 153, 27, 76 et 139, soit une emprise totale de 8 466 m\u00b2.<\/p>\n

Cette disposition permet de respecter la r\u00e8gle de l\u2019article UT7 du Plan Local d\u2019Urbanisme relative au prospect.<\/p>\n

D\u00e8s signature de l\u2019acte d\u00e9finitif avec la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement, qui instaure notamment les servitudes de cour commune, une demande de permis de construire modificatif sera d\u00e9pos\u00e9e de fa\u00e7on \u00e0 ramener l\u2019emprise de la demande du permis de construire, \u00e0 celle effectivement pr\u00e9vue du compromis.<\/p>\n

Il est pr\u00e9cis\u00e9 que la Commission d\u2019urbanisme a \u00e9mis un avis favorable lors de sa r\u00e9union en date du 14 janvier 2016.<\/p>\n

Le Conseil municipal apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 et \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 :<\/p>\n

VU le Code G\u00e9n\u00e9ral de la Propri\u00e9t\u00e9 des Personnes Publiques,<\/p>\n

VU le Code de l\u2019urbanisme,<\/p>\n

VU le Plan Local d\u2019Urbanisme,<\/p>\n

VU l\u2019avis de la commission d\u2019urbanisme du 14 janvier 2016,<\/p>\n

– AUTORISE la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement, avec capacit\u00e9 de substitution \u00e0 toute personne<\/p>\n

morale dont ces derniers seraient garants solidaires, \u00e0 d\u00e9poser la demande de permis de<\/p>\n

construire sur le terrain sis \u00e0 Arc 1800 au lieu-dit \u00ab Charvet \u00bb sur l\u2019emprise d\u00e9crite aux<\/p>\n

termes de l\u2019expos\u00e9 des motifs.<\/p>\n

D\u00e9but des travaux en d\u00e9pit d’un recours en annulation du permis de construire<\/h3>\n
\n
\"\"\"\"\"\"\"\"\"\"<\/div><\/div><\/div>\nLa copropri\u00e9t\u00e9 L’Armoise a d\u00e9pose un recours en annulation du permis de construire. Le r\u00e9f\u00e9r\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 pour emp\u00eacher l’ouverture des travaux a \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9. Le chantier a donc \u00e9t\u00e9 ouvert sans que la proc\u00e9dure d’annulation du permis de construire ait \u00e9t\u00e9 purg\u00e9e et s’est poursuivi pendant l’ouverture de la station.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Apr\u00e8s avoir proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 la d\u00e9saffection et au d\u00e9classement de l’ancienne mairie annexe d’Arc 1800 sit\u00e9e aux Villards, le conseil municipal de Bourg-St-Maurice a approuv\u00e9 la vente des b\u00e2timents (915 000 euros)et de parcelles attenantes (1 140 m\u00e9) \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 MJ D\u00e9veloppement, repr\u00e9sent\u00e9e par Michael Ruel, qui a d\u00e9pos\u00e9 un permis de construire pour un …<\/p>\n","protected":false},"author":386,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[6,14],"tags":[47],"class_list":["post-599","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-immo","category-mairie","tag-article-reserve-aux-adherents-3a"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/599","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/386"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=599"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/599\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1023,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/599\/revisions\/1023"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=599"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=599"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=599"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}