{"id":4811,"date":"2023-01-12T15:55:44","date_gmt":"2023-01-12T14:55:44","guid":{"rendered":"https:\/\/www.trois-a.org\/?p=4811"},"modified":"2025-05-25T19:12:55","modified_gmt":"2025-05-25T17:12:55","slug":"vers-une-augmentation-de-la-taxe-dhabitation-aux-arcs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/2023\/01\/12\/vers-une-augmentation-de-la-taxe-dhabitation-aux-arcs\/","title":{"rendered":"Vers une augmentation de la taxe d’habitation aux Arcs ?"},"content":{"rendered":"
Article en libre acc\u00e8s.<\/span><\/div>\n
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<\/i>Mise \u00e0 jour le 2 f\u00e9vrier 2023<\/div>\n\t
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Le d\u00e9cret d’application n’ayant pas \u00e9t\u00e9 sign\u00e9, la majoration de la taxe d’habitation pour les r\u00e9sidences secondaires n’est plus \u00e0 l’ordre du jour du d\u00e9bat d’orientation budg\u00e9taire de la commune cette ann\u00e9e.<\/p>\n\t\t

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Comme suite \u00e0 un amendement pr\u00e9sent\u00e9 par M. Roseren<\/a>, d\u00e9put\u00e9 de Haute Savoie,\u00a0la loi de finances pour 2023, finalement publi\u00e9e au d\u00e9but de janvier, \u00e9tend la possibilit\u00e9 de majorer la taxe d\u2019habitation sur les r\u00e9sidences secondaires \u00e0 toutes les communes (dont celles class\u00e9es station de tourisme) o\u00f9 le march\u00e9 immobilier est reconnu comme \u00ab\u00a0tendu\u00a0\u00bb, ce qui peut \u00e9ventuellement concerner celle de Bourg Saint Maurice\/Les Arcs.<\/div>\n
Alert\u00e9e par une d\u00e9claration du maire \u00ab de ne pas s\u2019interdire \u00bb cette source d\u2019augmentation du budget municipal, 3A l\u2019a fermement mis en garde contre les multiples effets pervers de cette tentation dans une lettre reproduite ci-dessous. Cette lettre a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9par\u00e9e\u00a0 en concertation avec la FARSM (qui regroupe les associations de propri\u00e9taires dans les stations de Savoie et Haute Savoie), qui, apr\u00e8s un sondage aupr\u00e8s de ses adh\u00e9rents, a d\u00e9termin\u00e9 que les maires se r\u00e9partissaient en trois cat\u00e9gories \u00e9gales : ceux qui vont appliquer la surtaxe, ceux qui ne l\u2019appliqueront pas et ceux qui n\u2019ont pas encore pris de d\u00e9cision\u2026<\/div>\n
Nous avons re\u00e7u cette r\u00e9ponse du maire<\/a>, dat\u00e9e du 22 d\u00e9cembre mais re\u00e7ue le 16 janvier.<\/div>\n
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\u00c0\u00a0: Guillaume Desrues<\/p>\n

Maire de Bourg Saint Maurice-Les Arcs<\/p>\n

De\u00a0: C\u00e9dric Lespiau<\/p>\n

Pr\u00e9sident de l\u2019association 3A<\/p>\n

Avenir et Animation des Arcs<\/p>\n

Objet\u00a0: Surtaxe sur les r\u00e9sidences secondaires aux Arcs<\/p>\n

Monsieur le maire,<\/p>\n

Lors de la derni\u00e8re r\u00e9union du comit\u00e9 directeur d\u2019AB Tourisme, vous nous avez fait conna\u00eetre l\u2019intention de la municipalit\u00e9 d\u2019utiliser pleinement la possibilit\u00e9 de majoration de la taxe d\u2019habitation (TH) sur les r\u00e9sidences secondaires qui sera tr\u00e8s probablement institu\u00e9e par la prochaine loi de finances pour 2023.<\/p>\n

Un article de cette loi (amendement Roseren) \u00e9tendra en effet \u00e0 toutes les communes class\u00e9es station de tourisme les dispositions d\u00e9j\u00e0 existantes pour les communes situ\u00e9es en \u00ab\u00a0zone tendue\u00a0\u00bb. Il autorisera une majoration allant de 5 \u00e0 60%.<\/p>\n

Cette mesure s\u2019ajoutera \u00e0 la suppression g\u00e9n\u00e9rale de la taxe d\u2019habitation sauf pour les r\u00e9sidences secondaires, ainsi qu\u2019\u00e0 la lib\u00e9ration des taux de la TH qui avaient \u00e9t\u00e9 bloqu\u00e9s quelques ann\u00e9es jusqu\u2019en 2023.<\/p>\n

Je tiens, en pr\u00e9ambule, \u00e0 souligner au nom de 3A, et des propri\u00e9taires que 3A repr\u00e9sente, que nous accepterons toujours sans h\u00e9siter de contribuer, comme tous les autres contribuables, aux augmentations d\u2019imp\u00f4ts que votre conseil municipal jugera n\u00e9cessaires pour le bon fonctionnement des services, la modernisation des \u00e9quipements, la mise en \u0153uvre de la transition environnementale et \u00e9nerg\u00e9tique, ainsi que l\u2019am\u00e9lioration continue de la qualit\u00e9 de l\u2019accueil de tous les clients des Arcs.<\/p>\n

Bien qu\u2019imparfaitement renseign\u00e9s sur l\u2019\u00e9tat des finances communales, nous sommes conscients des difficult\u00e9s budg\u00e9taires actuelles r\u00e9sultant de charges au d\u00e9part impr\u00e9visibles tels la r\u00e9novation du funiculaire (15 millions), les d\u00e9penses et les manques \u00e0 gagner li\u00e9s \u00e0 la crise du Covid (5 millions\u00a0?), et maintenant l\u2019inflation et la hausse vertigineuse des prix de l\u2019\u00e9nergie.<\/p>\n

Ceci \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9, nous ne pourrions pas accepter sans grande d\u00e9ception et sans vives r\u00e9actions une mesure discriminatoire que nous trouvons tout \u00e0 la fois inamicale, injuste, inappropri\u00e9e et inefficace.<\/p>\n

    \n
  • Elle serait ressentie comme profond\u00e9ment inamicale <\/strong>\u00e0 l\u2019\u00e9gard de l\u2019ensemble des propri\u00e9taires de r\u00e9sidence secondaire aux Arcs qui, mis \u00e0 part les purs investisseurs financiers, sont profond\u00e9ment attach\u00e9s \u00e0 leur station et ont \u00e9t\u00e9 reconnus officiellement comme ses ambassadeurs naturels\u00a0:<\/li>\n<\/ul>\n

    (Les \u00be d\u2019entre eux interrog\u00e9s en 2018 dans le cadre de l\u2019enqu\u00eate organis\u00e9e par la FARSM avait indiqu\u00e9 leur intention que leur logement reste dans leur famille).<\/p>\n

    S\u2019ajoutant \u00e0 une premi\u00e8re discrimination entre r\u00e9sidents permanents et r\u00e9sidents intermittents d\u00e9cid\u00e9e au plan national sur le sujet toujours sensible de l\u2019imp\u00f4t, ce traitement discriminatoire d\u00e9cid\u00e9 localement ne manquerait pas de provoquer un tr\u00e8s vif et bien compr\u00e9hensible m\u00e9contentement.<\/p>\n

    Il nourrirait inutilement les clivages et les oppositions st\u00e9riles entre r\u00e9sidents permanents et r\u00e9sidents intermittents que les municipalit\u00e9s successives avaient, au cours des ann\u00e9es, r\u00e9ussi \u00e0 aplanir.<\/p>\n

      \n
    • Elle serait injuste<\/strong>, car les propri\u00e9taires de r\u00e9sidence secondaire sont les seuls vis\u00e9s, alors qu\u2019ils sont des contributeurs majeurs du budget communal tout en ne b\u00e9n\u00e9ficiant pas de tous les services de la commune (scolaires, sociaux, sportifs) et tout en conservant dans les stations des Arcs la charge d\u2019entretien, de d\u00e9neigement et d\u2019am\u00e9nagement de voiries, cheminements et autres espaces ouverts \u00e0 la circulation publique non r\u00e9troc\u00e9d\u00e9s \u00e0 la commune.<\/li>\n
    • En ce qui concerne le budget communal,<\/strong> nous avons \u00e9t\u00e9 d\u2019autant plus choqu\u00e9s par l\u2019argument nouveau selon lequel des d\u00e9penses consenties pour eux justifieraient une augmentation sp\u00e9cifique de leurs imp\u00f4ts.<\/li>\n<\/ul>\n

      Nous sommes tr\u00e8s reconnaissants \u00e0 la municipalit\u00e9 qui maintient des d\u00e9penses importantes, indispensables pour attirer et accueillir dans de tr\u00e8s bonnes conditions les vacanciers venant aux Arcs (navettes gratuites, d\u00e9ficit de fonctionnement du stationnement payant, d\u00e9ficit des prestations payantes de HERO les Arcs, subventions \u00e0 l\u2019animation et aux \u00e9v\u00e9nements sportifs ou culturels). Mais nous ne voyons aucune justification logique \u00e0 imposer \u00e0 cet effet, en plus du paiement des imp\u00f4ts locaux \u2014comme tous les propri\u00e9taires\u2014, et du paiement de prestations et de services payants \u2014comme tous les vacanciers\u2014, une taxation sp\u00e9cifique en tant que propri\u00e9taires de r\u00e9sidences secondaires.<\/p>\n

        \n
      • En ce qui concerne l\u2019\u00e9conomie locale<\/strong>, ceux-ci contribuent \u00e0 sa prosp\u00e9rit\u00e9 par leurs d\u00e9penses d’investissements et par leurs d\u00e9penses pour leurs vacances dans la station (y compris les d\u00e9penses de leurs familles, celles de leurs amis et de leurs locataires). Ils font travailler les artisans et les entrepreneurs pour l’entretien de leur logement. Ils maintiennent ainsi des emplois. Selon l\u2019enqu\u00eate pr\u00e9c\u00e9demment cit\u00e9e, les propri\u00e9taires d\u00e9pensent en moyenne 14\u00a0000 \u20ac aux Arcs, dont 9\u00a0000 jamais comptabilis\u00e9s dans les enqu\u00eates habituelles sur les d\u00e9penses des clients des Arcs pour leurs d\u00e9penses de logement, \u00e0 quoi s\u2019ajoutent les d\u00e9penses de leurs parents, de leurs amis et de leurs locataires.<\/li>\n<\/ul>\n

        Faut-il aussi souligner que depuis la cr\u00e9ation des Arcs, les propri\u00e9taires de r\u00e9sidence secondaire aux Arcs en ont \u00e9t\u00e9 les principaux investisseurs. Ils ont fortement contribu\u00e9 par leurs mises de fond \u00e0 l\u2019\u00e9mergence de la stations et l\u2019\u00e9l\u00e9vation du niveau de vie des habitants.<\/p>\n

          \n
        • Elle serait inefficace<\/strong> au regard des objectifs avanc\u00e9s par les d\u00e9fenseurs de l\u2019amendement Roseren\u00a0:<\/li>\n
        • qu\u2019il s\u2019agisse de lutter contre la hausse des prix immobiliers et l’\u00e9viction du march\u00e9 immobilier frappant les habitants \u00e0 revenus limit\u00e9s et notamment les jeunes m\u00e9nages,<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n

          La surtaxation des logements de vacances dans la station des Arcs sera sans effet sur le prix des logements permanents dans la vall\u00e9e.<\/p>\n

          D\u2019autres mesures, bien diff\u00e9rentes, seraient \u00e0 mettre en \u0153uvre pour permettre \u00e0 des familles locales d\u2019acc\u00e9der \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 ou \u00e0 la location d\u2019un logement \u00e0 des prix compatibles avec leurs revenus, comme existent des exemples ailleurs.<\/p>\n

            \n
          • qu’il s’agisse aussi de r\u00e9duire l’importance des lits froids, ph\u00e9nom\u00e8ne au demeurant mal mesur\u00e9 et largement surestim\u00e9 comme le montre la m\u00eame \u00e9tude FARSM,<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n

            Il est en effet plus que douteux que l\u2019augmentation d\u2019un imp\u00f4t local conduise un propri\u00e9taire \u00e0 mettre plus en location le logement qu\u2019il souhaite r\u00e9server \u00e0 sa famille, ses amis et ses locataires choisis.<\/p>\n

              \n
            • Elle serait inappropri\u00e9e<\/strong> au regard des difficult\u00e9s budg\u00e9taires nouvelles ci-dessus rappel\u00e9es\u00a0:<\/li>\n<\/ul>\n

              En 2021, la taxe d\u2019habitation (essentiellement pay\u00e9e pour les r\u00e9sidences secondaires) a rapport\u00e9 environ 4 millions au budget communal contre 7,7 millions \u00e0 la taxe fonci\u00e8re et 4,7 millions la contribution fonci\u00e8re des entreprises.<\/p>\n

              Au regard des sommes n\u00e9cessaires pour faire face aux surcro\u00eets de d\u00e9penses qui ne pouvaient \u00eatre pr\u00e9vues au d\u00e9part lorsque la municipalit\u00e9 pouvait penser \u00e9quilibrer ses charges sans recours \u00e0 l\u2019emprunt et sans majoration d\u2019imp\u00f4ts locaux, ne faut-il pas envisager un effort suppl\u00e9mentaire en majorant raisonnablement les taux de l\u2019ensemble des imp\u00f4ts locaux, taxe d\u2019habitation comprise, mais aussi la taxe fonci\u00e8re sur les propri\u00e9t\u00e9s b\u00e2ties, qui est pay\u00e9e par tous les propri\u00e9taires et rapporte bien plus que la TH\u00a0? N\u2019est-ce pas la voie efficiente montr\u00e9e par certaines municipalit\u00e9s, des plus petites aux plus grandes\u00a0?<\/p>\n

              Enfin, nous avons \u00e9t\u00e9 frapp\u00e9s d\u2019apprendre que des maires des d\u00e9partements voisins aussi distingu\u00e9s que M. Nicolas Rubin le maire de Chatel, vice-pr\u00e9sident \u00e9cout\u00e9 du conseil g\u00e9n\u00e9ral de Haute-Savoie et pr\u00e9sident de l\u2019association des maires de son d\u00e9partement, ou le maire de l\u2019Alpe d\u2019Huez ou ceux de Saint-Gervais, les Gets ou le grand Bornand ont d\u00e9j\u00e0 fait conna\u00eetre qu\u2019ils ne mettraient pas en \u0153uvre la majoration du taux de la taxe d\u2019habitation pour les r\u00e9sidences secondaires. Le maire de Chamonix ou celui de Val d\u2019Is\u00e8re ont, il est vrai, pris une position diff\u00e9rente, sans doute parce qu\u2019ils font face \u00e0 un march\u00e9 immobilier d\u2019une autre nature, avec des prix des logements trois fois sup\u00e9rieurs \u00e0 ceux pratiqu\u00e9s \u00e0 Bourg-Saint-Maurice et aux Arcs.<\/p>\n

              En conclusion, nous formulons, Monsieur le Maire, le souhait que puisse s\u2019engager un dialogue constructif en vue de vous permettre, ainsi qu\u2019\u00e0 votre conseil municipal, de prendre les d\u00e9cisions n\u00e9cessaires d\u2019ajustement des imp\u00f4ts locaux sans pour autant afficher de mesure d\u00e9sagr\u00e9ablement discriminatoire \u00e0 l\u2019\u00e9gard des r\u00e9sidents intermittents des Arcs et Bourg-Saint-Maurice.<\/p>\n

              Je vous prie d\u2019accepter, Monsieur le maire, l\u2019assurance de ma tr\u00e8s fid\u00e8le consid\u00e9ration.<\/p>\n

               <\/p>\n

              C\u00e9dric Lespiau<\/p>\n

              Pr\u00e9sident de 3A<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

              Article en libre acc\u00e8s. Comme suite \u00e0 un amendement pr\u00e9sent\u00e9 par M. Roseren, d\u00e9put\u00e9 de Haute Savoie,\u00a0la loi de finances pour 2023, finalement publi\u00e9e au d\u00e9but de janvier, \u00e9tend la possibilit\u00e9 de majorer la taxe d\u2019habitation sur les r\u00e9sidences secondaires \u00e0 toutes les communes (dont celles class\u00e9es station de tourisme) o\u00f9 le march\u00e9 immobilier est …<\/p>\n","protected":false},"author":386,"featured_media":4822,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[12,39,14],"tags":[48],"class_list":["post-4811","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-3a","category-actualite","category-mairie","tag-article-en-acces-libre"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4811","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/386"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4811"}],"version-history":[{"count":12,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4811\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4923,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4811\/revisions\/4923"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/4822"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4811"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4811"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.trois-a.org\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4811"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}