Réunion 3A-copropriétés du 10 mars 2020

2 Réponses à Réunion 3A-copropriétés du 10 mars 2020

• Gérard PAULY (2019) 29 avril 2020

  Déneigement et déglaçage des cheminements privés ouverts à la circulation publique (ex centre commercial du Charvet) ! - Dans cet exemple, qui en a la charge ? - quid Villars, 2000, 1950 et 1600 ? Ouvert au public : Quid de la responsabilité en cas d'accident : le propriétaire du foncier Cordialement et à bientôt G. Pauly
• Georges SOUFFLET 29 avril 2020

  Bonjour, CR reçu (et lu). RAS Merci Georges